Accueil   Contact   Recherche   Plan du site
Mairie|Vie pratique|Espace Associations & Entreprises|Vivre ou séjourner à Ivry et ses environs|Album photos|NOS LIENS
Mairie 
Conseil municipal
Communauté de communes Val d'Eure et Vesgre
Services municipaux
Jumelage
4e centenaire de l'assassinat d'Henri IV
FETE DE LA LOCOMOTION ANCIENNE 2010
 Mairie

Délibérations


Délibérations du 05 décembre 2008

Téléchargertarifs 2009 transport butte Talbot
Téléchargeracquisition d'un serveur
Téléchargercadeau départ retraite
Téléchargerdm et virement
Téléchargerdm régularisation ligne salaires
Téléchargerdm subvention college d'Ezy et jardins secrets
Téléchargermotion éoliennes
Téléchargerindemnités trésorier
Téléchargerloyer camping
Téléchargerrémunération agents recenseurs
Téléchargersipad modification des statuts
Téléchargertarifs 2009 bibliothèque municipale
Téléchargertarifs 2009 cantine
Téléchargertarifs 2009 CLIS CLAD
Téléchargertarifs 2009 concession et colombarium
Téléchargertarifs 2009 participation scolaire hors commune
Téléchargertarifs 2009 participation scolaire la Couture Boussey
Téléchargertarifs 2009 salle des fêtes
Téléchargerdm subvention comité des fêtes d'Anet

Délibérations du 30 octobre 2008

Téléchargercommission communale des impots directs
Téléchargertarifs 2009 marchés communaux
Téléchargerintervenants allemands à l'école
TéléchargerSIVVEA rétrocession terrains voie verte
TéléchargerSIEGE revalorisation redevance occupation domaine public

Délibérations du 12 septembre 2008

Téléchargerconvention Bueil publicité
TéléchargerDM subvention AS boncourt cyclos
TéléchargerDM subventions CSI
Téléchargerelèves Notre Dame Anet
Téléchargerintervenants aux écoles
Téléchargermedecine du travail
Téléchargertravaux chemin st germain
TéléchargerSIRE modif statuts
TéléchargerSITED modif status
Téléchargervidéo protection

Délibérations du 27 juin 2008

Téléchargeradhésion au SIPAD
Téléchargeradhésion commune de GILLES à la COM COM
Téléchargercadeau départ retraite S Delalande
Téléchargerintervenants extérieurs aux écoles
Téléchargermission archivage
Téléchargerrèglement intérieur du CM
Téléchargersubvention fouilles au chateau
Téléchargersurtaxe communale d'assainissement

Délibérations du 30 mai 2008

Téléchargeraccessibilité mairie -fin d'étude
Téléchargercommission des impots -composition
Téléchargerdélégation du CM au Maire
TéléchargerDM avec VC amortissement assainissement
Téléchargerindemnité de logement aux instituteurs
Téléchargerjury d'assises
Téléchargerparticipation communale CLIS Pacy
TéléchargerPJ au règlement de salle des fêtes
Téléchargerrèglement intérieur salle des fêtes
Téléchargersubventions aux associations
Téléchargersubventions aux associations et participations - tableau
Téléchargersubventions comité des fêtes de St Laurent
Téléchargertarifs publicitaires bulletin municipal

Délibérations du 11 avril 2008

Téléchargeraffectation des résultats assainissement
Téléchargeraffectation des résultats commune
Téléchargeramortissement étude bassin versant
Téléchargerbudget assainissement 2008
 
Téléchargerbudget de la commune 2008
Téléchargerassainissement -compte admin et gestion 2007
TéléchargerCommune - compte admi et gestion 2007
TéléchargerIFTS
Téléchargerparticipation scolaire hors commune-modification
Téléchargerparticipation scolarisation école michelet Evreux
TéléchargerSIEGE travaux église et arsenal
TéléchargerSIEGE travaux mairie
Téléchargertransport scolaire porte normande
Téléchargercompte admin et gestion 2007 - caisse des écoles

Délibérations du 21 mars 2008

Téléchargerinstallation du nouveau conseil municipal
Téléchargerélection du Maire
Téléchargerfixation nombre d'adjoints
Téléchargerélection des adjoints
Téléchargercommissions communales
TéléchargerCCAS
Téléchargerdélégués dans les organismes
Téléchargerindemnités de fonction au Maire
Téléchargerdélégués dans les organismes
Téléchargerdélégation du CM au Maire

Délibérations du 18 janvier 2008

Téléchargerachat serveur informatique
Téléchargeravenant n°6 contrat d'affermage
Téléchargercession parcelle hameau acacias
Téléchargercession parcelles poste relevage rue d'Ezy
TéléchargerDM et VC au profit internet ligne de trésorerie
Téléchargerfixation redevance occupation du domaine public Gaz
Téléchargerretrait CCEV du SICA et modif des statuts
Téléchargersubvention école jeunes sapeurs pompiers

 Année 2007



DELIBERATIONS DU 16 NOVEMBRE 2007

Téléchargerassainissement Avenant n° 5
TéléchargerSIAEVE changement de siège
 
Téléchargercontrat d'accompagnement dans l'emploi
TéléchargerDM régularisation lignes salaires
 
TéléchargerCM subvention club auto miniature et UFI
Téléchargerindemnités trésorier
Téléchargerrévision tarifs transports Kéolis
Téléchargertarifs 2008 transport Butte Talbot
Téléchargertarifs 2008 bibliothèque municipale
Téléchargertarifs 2008 tarifs communaux
 
Téléchargertarifs 2008 clis clad
Téléchargertarifs 2008 cantine
Téléchargertarifs 2008 participation scolaire la couture boussey
Téléchargertarifs 2008 salle des fêtes
Téléchargertarifs 2008 concessions et colombarium
 
DELIBERATIONS DU 14 SEPTEMBRE 2007

TéléchargerPLU : arrêt du projet
 
TéléchargerPLU annexe : bilan de la concertation
Téléchargersubventions aux associations (DM)
 
Téléchargersystème d'alarme Mairie
Téléchargerrégularisation au profit de la CPAM (DM et virement de crédits)
Téléchargercadeau de départ de personnels
 
TéléchargerSIVVEA : adhésion de Bueil et modification statutaire
Téléchargerintervenants extérieurs aux écoles année 2007/2008 : financement communal
 
DELIBERATIONS DU 6 JUILLET 2007

Téléchargeraccessibilité mairie
Téléchargeradhésion au CNAS
Téléchargerparticipation scolarisation foyer Jean Cotxet
 
Téléchargerplan de zonage - assainissement enquête publique
 
Téléchargersécurisation rue d'Ezy
Téléchargersurtaxe communale d'assainissement
 
Téléchargercréation poste adjoint technique
Téléchargersyndicat de voirie modification statuts
Téléchargercadeau de départ en retraite
 
DELIBERATIONS DU 1er JUIN 2007

TéléchargerAcquisition tente modulaire
Téléchargerbons cadeau au personnel
TéléchargerCCVEV - Convention de gestion provisoire
TéléchargerCCVEV - localisation du siège
TéléchargerCCVEV - Mises à disposition
Téléchargerjury d'assises
Téléchargerlycée vallée d'Eure
TéléchargerPLU PADD
 
Téléchargerratios avancement de grades
Téléchargertaxe de raccordement rue d'Ezy
 
DELIBERATIONS DU 30 MARS 2007

Téléchargermodification des horaires d'un personnel de l'école Pasteur
Téléchargerbon cadeau au personnel communal
Téléchargerconvention de recouvrement de redevance assainissement par Véolia
Téléchargerdurée des amortissements
Téléchargerindemnités de logement aux instituteurs
Téléchargerliste complémentaire biens meubles immobilisés
Téléchargerrétrocession de parcelles attenantes à la maison de retraite
Téléchargerrenouvellement de la convention ATESAT
Téléchargerparticipation de la commune à l'étude du bassin versant CCPN
 
DELIBERATIONS DU 19 JANVIER 2007

Téléchargermission d'assistance DDE pour contrôle d'assainissement
Téléchargermotion d'opposition à fermeture de classe
 
Téléchargerparc éolien : autorisation d'utilisation des chemins communaux...
TéléchargerSIAEVE vote du PV de remise des biens
TéléchargerSIEGE élargissement des compétences
TéléchargerSITED retrait de Serazereux et Tremblay
 

 ANNEE 2006



DELIBERATIONS DU 15 DECEMBRE 2006

Téléchargerrenégociation des contrats d'assurances de la commune
Téléchargercomplément d'indemnité communale de logement aux instituteurs
Téléchargeracquisition de terrains syndicat d'eau La Couture Boussey
Téléchargerélection des délégues à la communauté de communes Val d'Eure et Vesgre
 

DELIBERATIONS DU 17 NOVEMBRE 2006

Téléchargercréation de postes à temps non complet
TéléchargerVirement fête du château
Téléchargerdécisions modificatives et virements de crédits
Téléchargercadeau retraite
Téléchargertarifs 2007 cantine
Téléchargertarifs 2007 garderie
Téléchargertarifs CLIS CLAD
Téléchargerparticipation scolaire enfants hors commune
Téléchargerparticipation scolaire enfants La Couture Boussey
Téléchargertarifs 2007 - transport butte Talbot
Téléchargertarifs 2007 bibliothèque municipale
Téléchargertarifs 2007 salle des fêtes
Téléchargertarifs 2007 concessions cimetière et columbarium
Téléchargertarifs 2007 marchés communaux
Téléchargerindemnités trésorier
Téléchargerrévision tarifs transport Caulier
Téléchargerfinancement assainissement rue d'Ezy
 
DELIBERATIONS DU 20 OCTOBRE 2006

Téléchargerdissolution SAEP
 
DELIBERATIONS DU 15 SEPTEMBRE 2006

TéléchargerSICA comptes administratifs CLSH et Halte garderie
TéléchargerCAPE convention d'utilisation de la piscine de Pacy-sur-Eure à la rentrée scolaire 2006/2007
Téléchargercréation d'un poste de rédacteur
Téléchargercommunauté de communes : approbation du périmètre et du projet de statuts
Téléchargerdécision modidificative au profit de la fondation du patrimoine
Téléchargervoie verte : adhésion de la commune de Bueil et validation par les communes adhérentes
Téléchargeragrandissement de l'école Pasteur
 
DELIBERATIONS DU 16 JUIN 2006

Téléchargercommunauté de communes Val d'Eure et Vesgre, projets de périmètre et de statuts n°2006-12
> projets de statuts
Téléchargercréations de postes à temps non complet n°2006-13
Téléchargermotion soutien lycée vallée d'Eure n°2006-14
TéléchargerSIEGE, redevance pour occupation du domaine public n°2006-15
TéléchargerPLU, modalités de concertation n°2006-16
TéléchargerSITED, retrait d'une commune n°2006-17
Téléchargerintervenants extérieurs aux écoles n°2006-18
Taille : 107 ko
Téléchargerconvention fêtes médiévales avec l'association n°2006-19
> convention fêtes médiévales
Taille : 313 ko
Téléchargeréchange de concession au cimetière n°2006-20
Téléchargermodification du bénéficiaire d'une subvention n°2006-21
Téléchargerindemnité logement aux enseignants n°2006-22
Téléchargerparticipation au syndicat de gestion du collège des 7 épis n°2006-23
Téléchargerjury d'assises, tirage au sort n°2006-24
 
DELIBERATIONS 31 mars 2006 BUDGET

TéléchargerSICA contrats enfance temps libre, convention de gestion transitoire n°2006-7
Téléchargerclassement des voies communales n°2006-9
Téléchargercréation d'un nouveau syndicat des eaux n°2006-10
Téléchargercurage partiel de l'Eure 2006-11
Téléchargerparticipation scolarisation Foyer Jean Cotxet n°2006-6
TéléchargerPLU sélection bureau d'étude n°2006-8
Taille : 107 ko
 
DELIBERATIONS DU 3 FEVRIER 2006

Téléchargerextension réseau eaux usées rue d'Ezy, nouvelle estimation n°2006-1
Téléchargerrèglement au cimetière n°2006-2
> règlement du cimetière
Taille : 711 ko
Téléchargertarif cantine CLIS CLAD enfants hors commune n°2006-3
Téléchargeracquisition matériels école Henri IV, n°2006-4
Téléchargersite internet de la commune, choix du prestataire n°2006-5
 

 ANNEE 2005



DELIBERATIONS 16 DECEMBRE 2005

Téléchargerindemnité de logement des enseignants n°2005-74
Téléchargercontrat assurance groupe risques statutaires n°2005-76
Téléchargerbibliothèque municipale, tarifs 2006 n°2005-73
Téléchargermodification tableau effectifs communaux suite au décret 1er novembre n°2005-75
Télécharger"événements" de novembre, motion assureurs n°2005-77
Téléchargersubvention classe de découverte école Henri IV n°2005-79
Téléchargersurtaxe communale assainissement n°2005-78
 
DELIBERATIONS 4 NOVEMBRE 2005

Téléchargercantine, tarif mensuel n°2005-55
Téléchargerdécisions modificatives n°3-4 sorties de l'inventaire n°2005-53
TéléchargerCCAS, élection d'un représentant parmi les élus n°2005-51
Téléchargerrégisseurs, versement d'indemnités n°2005-69
Téléchargertrésorier, versements d'indemnités n°2005-70
Téléchargergendarmerie, révision du loyer n°2005-68
TéléchargerLa Poste, révision du loyer n°2005-67
Téléchargertrésorerie révision du loyer n°2005-66
Téléchargermission locale, renouvellement partenariat n°2006-52
Téléchargerplacements suite à ventes n°2005-54
TéléchargerCAPE piscine, revision tarifs n°2005-71
Téléchargertransports Caulier, révision tarif 2006 n°2005-72
Téléchargerenfants hors commune des CLIS CLAD tarif 2006 n°2005-57
Téléchargercimetière concessions et colombarium, tarifs 2006 n°2005-63
TéléchargerGarderie, tarifs 2006 n°2005-56
Téléchargermarchés et foires, tarifs 2006n°2005-64
Téléchargerparticipation scolaire enfants hors commune, tarif 2006 n°2005-58
 
Téléchargerparticipation scolaire La Couture Boussey, tarif 2006 n°2005-59
Téléchargersalle des fêtes municipale, tarifs 2006 n°2005-62
Téléchargertransports butte Talbot, tarifs 2006 n°2005-60
 
DELIBERATIONS 9 SEPTEMBRE 2005

Téléchargerdélégués au tribunal, désignation n°2005-41
Téléchargergardes champêtres, modification des horaires n°2005-42
Téléchargerdécision modificative 2, subventions aux associations n°2005-43
Téléchargerlocation du 29 Jules Ferry n°2005-44
Téléchargerintervenants extérieurs aux écoles n°2005-45
Téléchargercurage eaux pluviales, renouvellement de contrat n°2005-46
Téléchargermarché avenue de la république, avenant n°2005-47
Téléchargersyndicat de voirie, nouveaux statuts n°2005-48
TéléchargerSIEGE, modification de statuts n°2005-49
TéléchargerNATURA 2000, périmètre vallée d'Eure n°2005-50
 
DELIBERATIONS 24 JUIN 2005

Téléchargersyndicat de gestion du collège des 7 épis, participation n°2005-22
Téléchargercréances irrecouvrées, admission en non valeur n°2005-23
Pas de fichierassurance risques statutaires, consultation n°2005-24
Téléchargerarrosage d'été, modification des horaires des personnels n°2005-25
TéléchargerSITED retraits adhésions n°2005-26
TéléchargerCAPE piscine n°2005-28
TéléchargerSICA, contrats enfance temps libre n°2005-28
TéléchargerCLSH, construction d'un bâtiment n°2005-29
Téléchargertéléphonie hôtel de ville n°2005-30
Téléchargerélectricité école Pasteur n°2005-31
Téléchargerassainissement rue d'Ezy, consultation des entreprises n°2005-32
Téléchargerchantier avenue de la République, marché de signalisation routiere n°2005-33
TéléchargerSIEGE annulation d'opération n°2005-34
Téléchargerétude d'aménagement d'un plateau surélevé au carrefour des 5 routes n°2005-35
Téléchargerétude d'amélioration de la sécurité rue de la Sence n°2005-36
Téléchargerétude d'amélioration de la sécurité rue d'Ezy n°2005-37
TéléchargerPPRI, réalisation d'une étude sur les inondations n°2005-38
TéléchargerPLU, création d'une commission municipale n°2005-39
Téléchargerjury d'assises, tirage au sort n°2005-40
 
DELIBERATIONS 17 JUIN 2005

Téléchargerélection d'un 6e adjoint n°2005-19
Téléchargercomposition des commissions municipales n°2005-20
Téléchargerreprésentants dans les organismes externes n°2005-21
 
DELIBERATIONS 1ER AVRIL 2005

TéléchargerCLSH, règlement intérieur n°2005-14
TéléchargerFLORYSAGE, adhésion n°2005-15
Téléchargerparticipation scolaire entre Ivry et Ezy n°2005-16
Téléchargercréation d'un poste d'organiste n°2005-17
Téléchargerloyer 24 rue Henri IV, révision n°2005-18
 
DELIBERATIONS 21 FEVRIER 2005

Téléchargeraménagement des travaux avenue de la République, marché n°2005-13
 
DELIBERATIONS 11 FEVRIER 2005

Téléchargeraide humanitaire asie du sud est n°2005-1
Téléchargerindeminité de logement des enseignants n°2005-2
Téléchargersubvention exceptionnelle au CCAS n°2005-3
Téléchargersubvention exceptionnelle au CSI n°2005-4
Téléchargercréation d'un poste à temps non complet n°2005-5
Téléchargeracquisition d'un véhicule multibenne n° 2005-7
Téléchargerassainissement collectif, avenant contrat Lyonnaise n°2005-9
Téléchargerproposition d'aménagement intérieur des locaux de l'hôtel de ville n°2005-11
Téléchargerassainissement, modification surtaxe communale n°2005-10
TéléchargerNouveau délégué à la defense n°2005-6
TéléchargerAVEDE ACJE, mise en place d'une permanence n°2005-8
TéléchargerSIVVEA, composition du bureau n°2005-12

Sommaire

> Vos élus
> Les commissions
> Représentation
> Comptes-rendus de séances 
> Délibérations (archives) 
> Délibérations 2009

Mairie - Vie pratique - Espace Associations & Entreprises - Vivre ou séjourner à Ivry et ses environs - Album photos - NOS LIENS
© Mairie IVRY LA BATAILLE
Mentions Légales