Accueil   Contact   Recherche   Plan du site
Mairie|Vie pratique|Espace Associations & Entreprises|Vivre ou séjourner à Ivry et ses environs|Album photos|NOS LIENS
Mairie 
Conseil municipal
Communauté de communes Val d'Eure et Vesgre
Services municipaux
Jumelage
4e centenaire de l'assassinat d'Henri IV
FETE DE LA LOCOMOTION ANCIENNE 2010
 Mairie

Délibérations 2010


Vous pouvez télécharger dans la liste ci-dessous, les délibérations de votre choix, au format Acrobat

DELIBERATIONS DU 7 MAI 2010

Téléchargercadeau de départ
Téléchargercréation poste adj techn 2e classe
TéléchargerFCTVA versement anticipé
Téléchargerjury d'assises
Téléchargersalle de tir aménagement
Téléchargersquare Martel
Téléchargersubvention aux associations
Téléchargertarifs ouvrage Robert BAUDET
Téléchargertourne à gauche Sence RD833
 

DELIBERATIONS DU 2 AVRIL 2010

Téléchargeraffectation des résultats assainissement
Téléchargeraffectation résultats commune
Téléchargerbudget assainissement 2010
Téléchargerbudget commune 2010
Téléchargercompte admin et gestion 2009 assainissement
Téléchargercompte admin et gestion 2009 commune
Téléchargercréation poste adj techn ppal 2e classe
Téléchargercréation poste garde champêtre chef
Téléchargerligne trésorerie places des fêtes et de l'église
TéléchargerSIEGE enfouissement réseaux téléphoniques rue de Garennes
Téléchargertaux des taxes 2010
 

DELIBERATIONS DU 4 MARS 2010

Téléchargercontrat d'accompagnement dans l'emploi
Téléchargercréation poste adj techn ppal 2e classe
Téléchargerdon pour Haïti
Téléchargerfinancemt places fêtes et église
Téléchargerparticip scolaire Neauphle
Téléchargerrégime indemnitaire modification
TéléchargerSIEGE éclairage public rue de Garennes
TéléchargerSIEGE enfouissement rue de Garennes
Téléchargersubvention obélisque Epieds
Téléchargertransport scolaire porte normande
Téléchargervérification des hydrants


Sommaire

> Vos élus
> Les commissions
> Représentation
> Comptes-rendus de séances 
> Délibérations (archives) 
> Délibérations 2009

Mairie - Vie pratique - Espace Associations & Entreprises - Vivre ou séjourner à Ivry et ses environs - Album photos - NOS LIENS
© Mairie IVRY LA BATAILLE
Mentions Légales