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ACCUEIL DE LOISIRS MARIE CLAIRE
FETE DE LA NATURE ET DU TERROIR 2012, les 17 et 18 mars
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Délibérations 2010


Vous pouvez télécharger dans la liste ci-dessous, les délibérations de votre choix, au format Acrobat

DELIBERATIONS DU 10 DECEMBRE 2010

TéléchargerATSEM augmentation horaires
Téléchargerdénomination places église, fêtes et Martel
Téléchargerindemnités trésorier
Téléchargerintervenant extérieurs Pasteur
Téléchargermarché travaux chateau
 
DELIBERATIONS DU 22 OCTOBRE 2010

Téléchargeraccueil en cas de grève aux écoles
Téléchargercréation 2 postes adjoints techniques
TéléchargerDM subventions à l'association Les échos de Brotonne
Téléchargerétude surveillée à l'école
Téléchargerindemnités trésorier
Téléchargerloyer camping
Téléchargermission archives CDG 27
Téléchargerremboursement frais bénévoles
Téléchargerrémunération enseignants - étude surveillée à l'école
Téléchargertarifs 2011 bibliothèque municipale
Téléchargertarifs 2011 cantine
Téléchargertarifs 2011 CLIS CLAD
Téléchargertarifs 2011 concessions et colombarium
Téléchargertarifs 2011 marchés communaux
Téléchargertarifs 2011 participation scolaire hors commune
Téléchargertarifs 2011 participation scolaire La Couture Boussey
Téléchargertarifs 2011 salle des fêtes
Téléchargertarifs 2011 transport Butte Talbot
Téléchargertravaux d'urgence au chateau - convention marché maitrise d'oeuvre
 
DELIBERATIONS DU 9 SEPTEMBRE 2010

Téléchargermaintien 6e adjoint
Téléchargermaison 29 Jules Ferry
Téléchargertarifs foulées ivryennes
 
DELIBERATIONS DU 1er JUILLET 2010

Téléchargeraccessibilité groupement de commande
Téléchargerassainissement avenant 7 contrat affermage
Téléchargercommande d'une oeuvre bataille Henri IV
Téléchargercontrat d'accompagnement dans l'emploi n°2
Téléchargerconvention de mise à disposition
Téléchargerindemnités de logement aux instituteurs
Téléchargerintervenants extérieurs aux écoles 2010-2011
Téléchargerlocation appartement de la poste
Téléchargerprêt à poster la Poste
Téléchargerrégie extérieure et tarifs publicitaires
Téléchargersubvention recherches en août au château
Téléchargervoie verte convention occupation précaire CG27
 

DELIBERATIONS DU 7 MAI 2010

Téléchargercadeau de départ
Téléchargercréation poste adj techn 2e classe
TéléchargerFCTVA versement anticipé
Téléchargerjury d'assises
Téléchargersalle de tir aménagement
Téléchargersquare Martel
Téléchargersubvention aux associations
Téléchargertarifs ouvrage Robert BAUDET
Téléchargertourne à gauche Sence RD833
 

DELIBERATIONS DU 2 AVRIL 2010

Téléchargeraffectation des résultats assainissement
Téléchargeraffectation résultats commune
Téléchargerbudget assainissement 2010
Téléchargerbudget commune 2010
Téléchargercompte admin et gestion 2009 assainissement
Téléchargercompte admin et gestion 2009 commune
Téléchargercréation poste adj techn ppal 2e classe
Téléchargercréation poste garde champêtre chef
Téléchargerligne trésorerie places des fêtes et de l'église
TéléchargerSIEGE enfouissement réseaux téléphoniques rue de Garennes
Téléchargertaux des taxes 2010
 

DELIBERATIONS DU 4 MARS 2010

Téléchargercontrat d'accompagnement dans l'emploi
Téléchargercréation poste adj techn ppal 2e classe
Téléchargerdon pour Haïti
Téléchargerfinancemt places fêtes et église
Téléchargerparticip scolaire Neauphle
Téléchargerrégime indemnitaire modification
TéléchargerSIEGE éclairage public rue de Garennes
TéléchargerSIEGE enfouissement rue de Garennes
Téléchargersubvention obélisque Epieds
Téléchargertransport scolaire porte normande
Téléchargervérification des hydrants


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